Au sein du conseil d’administration,
trois comités fonctionnent :
Un comité d’audit, composé de trois membres
et présidé par Monsieur Museux,
au cours de l’année 2010 :
- Paul Museux
- Gérard Bécue
- Camille Thiéry
En outre sont invités au comité d’audit le Président Directeur Général et le Secrétaire Général
(Monsieur Patrick Schuster).
Le comité d’audit a pour missions :
- le contrôle de la qualité des normes comptables adoptées par le groupe. Il s’assure de leur pertinence
et de leur permanence et veille à leur évolution conformément aux nouvelles préconisations,
- le contrôle de tous les arrêtés (semestriels et annuels) des comptes sociaux et des comptes consolidés,
- le contrôle de l’établissement des budgets et des comptes prévisionnels,
- le contrôle de la bonne application des normes IFRS,
- le contrôle de la qualité des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques de l’entreprise,
- la bonne organisation de la mission des commissaires aux comptes (en donnant un avis sur le choix
des cabinets, leur champ d’investigation, leurs honoraires…) et le contrôle de la transparence de la relation
avec les commissaires aux comptes.
Ce comité s’est réuni trois fois en 2010 en présence de tous ses membres:
- le 17 février 2010 à 10h00, afin d’étudier la présentation des comptes 2009 et de préparer une démarche
de recensement et d’évaluation des risques majeurs en vue d’établir une cartographie des risques ;
- le 30 juin 2010 à 18H30, pour faire un point d’avancement du projet gestion des risques ;
- le 21 juillet 2010 à 10h00, pour la présentation des comptes semestriels 2010.
Un comité d’investissement et d’acquisition,
présidé par Monsieur Echelard et composé de quatre membres
au cours de l’année 2010 :
- Paul Museux
- Gérard Bécue
- Camille Thiéry
- Louis Echelard
En outre sont invités aux réunions Monsieur Patrick Schuster (Secrétaire Général du groupe Spir Communication)
et le Directeur Général qui présente son dossier.
Il détermine les orientations de la société en matière d’investissement.
Il a la charge d’encadrer les travaux de recherche et d’études, de conseiller le conseil d’administration
sur la pertinence (ou non) d’un investissement et de veiller à la bonne coordination des actions
de mise en œuvre du projet validé.
Son périmètre d’intervention comprend tout investissement financier (participation de société,
fonds de commerce) qui doit obligatoirement être présenté au comité pour validation quel que soit
son montant et tout investissement matériel qui doit obligatoirement être présenté au comité
pour validation s’il a une valeur globale supérieure à 300 000 euros, ainsi que tout projet ou accord
commercial ayant un impact significatif sur le compte d’exploitation du groupe, y compris ceux
ne nécessitant pas des investissements matériels ou financiers.
Le comité d’investissement et d’acquisition s’est réuni 1 fois en 2010 à la date suivante :
- Le lundi 30 juin 2010 à 17h00 : pour discuter du projet Courtafi et du dossier S3G com.
Un comité des nominations et des rémunérations,
présidé par Monsieur Bécue et composé de 4 membres
au cours de l’année 2010 :
- Paul Museux
- Gérard Bécue
- Camille Thiéry
- Louis Echelard
Il a pour mission d’étudier et d’évaluer les rémunérations des mandataires sociaux et des cadres dirigeants
du Groupe y compris les avantages en matière de retraite et les avantages de toute nature et doit effectuer
un rapport qu’il présente au conseil d’administration.
Les critères retenus pour les rémunérations sont d’une part la partie fixe (ancienneté, poste occupé
et évolution des responsabilités en fonction de la croissance de la filiale…) et d’autre part la partie variable
(critères de performance de la filiale dirigée…)
Ainsi, pour le Président Directeur Général, à titre exceptionnel, tant que les résultats du Groupe
ne sont pas redressés, il n’y a aucun variable.
Pour les Directeurs Généraux des Filiales, les critères actuellement retenus sont :
- Pour 50%, atteinte de l’objectif de chiffre d’affaires et du résultat opérationnel de la « business unit »
gérée en fonction du budget déterminé avec la Direction Générale du groupe,
- Pour 50%, atteinte de l’objectif de résultat opérationnel consolidé du Groupe en fonction du budget
déterminé avec la Direction Générale du groupe.
Le comité intervient également dans la préparation de la composition future des instances dirigeantes
(plan de succession des mandataires sociaux, sélection des nouveaux administrateurs…).
Le comité des nominations et des rémunérations s’est réuni le 15 janvier 2010 à 10h30 en présence
de tous ses membres pour finaliser les éléments de rémunération de 2009 et de 2010 du comité
de direction Spir.
Les membres du conseil d’administration ont une obligation de discrétion et de confidentialité
sur toutes les informations transmises.